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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA
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Les Tresors de Normandie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Tresors de Normandie
CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3001883
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2030
Les Tresors de Normandie de CHARBONNEAUX-BRABANT SA

Présentation de la marque Les Tresors de Normandie

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tresors de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA domicilié(e) 5 rue de Valmy - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque Les Tresors de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Tresors de Normandie arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

CHARBONNEAUX-BRABANT SA a également déposé les autres marques suivantes : PHEBUS , VINAIGRE GOURMAND , LES GOURMETS DU PERIGORD


CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme - 5 rue de Valmy - 51100 - Reims - France - SIREN 335782207


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428209 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2020 n°2743114 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Huiles et graisses comestibles ; sauces à salade;

Moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade).