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Marques déposées par monsieur CHARBONNEAU FREDERIC
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SUD TRANSPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD TRANSPOLE
M. CHARBONNEAU FREDERIC

Numéro de dépôt :
3979841
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
SUD TRANSPOLE de CHARBONNEAU FREDERIC

Présentation de la marque SUD TRANSPOLE

Déposée le 4 février 2013 par monsieur CHARBONNEAU FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD TRANSPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur CHARBONNEAU FREDERIC domicilié(e) 22 RUE OSCAR CARPENTIER - 59770 - MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARBONNEAU FREDERIC domicilié(e) 22 RUE OSCAR CARPENTIER - 59770 - MARLY - France.

La marque SUD TRANSPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD TRANSPOLE est expirée depuis le 4 février 2023.


M. CHARBONNEAU FREDERIC - 22 RUE OSCAR CARPENTIER - 59770 - MARLY - France


M. CHARBONNEAU FREDERIC - 22 RUE OSCAR CARPENTIER - 59770 - MARLY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Formation ;

Services juridiques.