Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X Y PHONE
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1157418
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque X Y PHONE

Déposée le 16 décembre 1980 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X Y PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque X Y PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque X Y PHONE est expirée depuis le 16 décembre 1990.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Appareils et installations de télécommunication et de transmission d'informations par voie radio-électrique.