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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
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VERNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEUIL
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1451808
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1998

Présentation de la marque VERNEUIL

Déposée le 26 février 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEUIL est expirée depuis le 26 février 1998.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Appareils et instruments de mesure scientifiques, de signalisation et contrôle, et plus particulièrement appareils de détection et de dosage de gaz combustible du genre explosimètre et grisoumètre.