Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
/
VERNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEUIL
CHARBONNAGES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1056428
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERNEUIL

Déposée le 4 juillet 1978 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, domicilié(e) Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, à PARIS. - France.

La marque VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VERNEUIL est expirée depuis le 4 juillet 1988.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE - Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenue Percier, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Appareils et instruments de mesure scientifiques, de signalisation et de contrôle, et plus particulièrement appareils de détection et de dosage de gaz combustible du genre explosimètre et grisoumètre.