Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1452260
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998
PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE de CHARBONNAGES DE FRANCE

Présentation de la marque PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE

Déposée le 1 mars 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUBLICATIONS TECHNIQUES DES CHARBONNAGES DE FRANCE est expirée depuis le 1 mars 1998.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, photographies.