Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
/
PHONIPUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONIPUITS
CHARBONNAGES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1714118
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque PHONIPUITS

Déposée le 24 décembre 1991 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHONIPUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, domicilié(e) Etablissement Public Industriel et Commercial, Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PHONIPUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC , CERCHAR INDUSTRIE


CHARBONNAGES DE FRANCE - Etablissement Public Industriel et Commercial, Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


SODEMA - France


Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174924 - Publication au BOPI 1994-07-25

Appareillages et installations radiophoniques permettant une liaison bilatérale entre la cage d'extraction d'un puits de mine et le jour