Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
/
PAQUET DE BRAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAQUET DE BRAISES
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1412819
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1997

Présentation de la marque PAQUET DE BRAISES

Déposée le 10 juin 1987 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAQUET DE BRAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PAQUET DE BRAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQUET DE BRAISES est expirée depuis le 10 juin 1997.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Compositions combustibles, combustible contenu dans un emballage combustible et étanche, utilisable directement dans un appareil de chauffage (poële, insert, convecteur, cuisinière).