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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1395260
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996
Marque figurative de CHARBONNAGES DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1986 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 9, avenue Percier, PARIS.et HOUILLERIES DU BASSIN DU NORD ET PAS-DE-CALAIS, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial,64, rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395260.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 1996.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial - 9, avenue Percier, PARIS.et HOUILLERIES DU BASSIN DU NORD ET PAS-DE-CALAIS, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial,64, rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Compositions combustibles, charbon, anthracite, combustibles agglomérés tels que des boulets, défumés ou non.