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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARBONNAGES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1056430
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1978 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, domicilié(e) Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenuer Percier, à PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056430.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 1988.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE - Etablissement Public National à Caractère Industriel et Commercial, 9, avenuer Percier, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, photographies.