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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE
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CHARSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARSAC
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1480557
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque CHARSAC

Déposée le 29 juillet 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Inscription le 14 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171421 - Publication au BOPI 1994-04-14

Charbons, cokes et tous combustibles.