CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
1408404
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997
Présentation de la marque CERLAC
Déposée le 15 mai 1987 par CHARBONNAGES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CERLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Ordinateurs, logiciels, programmes pour ordinateurs, supports de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports, dispositifs électroniques pour la transmission de données entre microprocesseurs et entre ordinateurs, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, services de programmation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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