Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCHAR INDUSTRIE
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissements Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1567367
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999

Présentation de la marque CERCHAR INDUSTRIE

Déposée le 27 décembre 1989 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERCHAR INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissements Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CERCHAR INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCHAR INDUSTRIE est expirée depuis le 27 décembre 1999.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissements Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Imprimés divers, plaquettes publicitaires.Organisation de réunions techniques, de journées d'information technique, organisation de sessions d'enseignement et de recyclage techniques, établissement de produits documentaires. Etudes et travaux de recherche scientifiques et techniques, essais, réception et agrément de matériels, travaux de laboratoires tels que des analyses physiques de matériaux, des analyses chimiques de substances, des examens et analyses biologiques, location d'appareillages tels que des appareillages de mesure, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, par exemple pour la mise au point d'appareils ou de procédés de fabrication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.