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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C
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REFERENCES CERCHAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCES CERCHAR
CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1480678
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998
REFERENCES CERCHAR de CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C

Présentation de la marque REFERENCES CERCHAR

Déposée le 29 juillet 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCES CERCHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.) domicilié(e) Tour Albert I 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque REFERENCES CERCHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES CERCHAR est expirée depuis le 29 juillet 1998.

CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIOLINER


CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.) - Tour Albert I 65, avenue de Colmar, 92500 RUEIL MALMAISON. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Imprimés, journaux, périodiques, lettres d'informations, livres, guides, annuaires, publications, photographies.