(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 août 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480916.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 1998.
CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03