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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBOIS
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CHARBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARBOIS
CHARBOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3949987
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/10/2022
CHARBOIS de CHARBOIS

Présentation de la marque CHARBOIS

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBOIS domicilié(e) Pôle environnemental, Plaine du Château - 79120 - Lezay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José LOPEZ domicilié(e) 34 rue Russeil - 44000 - Nantes - France.

La marque CHARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBOIS est expirée depuis le 1 octobre 2022.


CHARBOIS, SAS - Pôle environnemental, Plaine du Château - 79120 - Lezay - France


M. José LOPEZ - 34 rue Russeil - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.