Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINCENT JOEL
Numéro de dépôt :
1618903
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque VINCENT JOEL
Déposée le 27 décembre 1989 par CHARBIT Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VINCENT JOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINCENT JOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT JOEL est expirée depuis le 27 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10