Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES
CHARBIT Jacques

Numéro de dépôt :
3367276
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/06/2015
JACQUES de CHARBIT Jacques

Présentation de la marque JACQUES

Déposée le 27 juin 2005 par la société CHARBIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société CHARBIT Jacques domicilié(e) 258 Av. du PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 945 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARBIT Jacques domicilié(e) 258 Avenue du PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES est expirée depuis le 27 juin 2015.

CHARBIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOM , VENOSMINE , Medic Aid , MANCOM , MEDIMATIC , MEDISSIME-MEDIAID , biocom , YSTEC , MEDICA 7 , MANCOM


CHARBIT Jacques - 258 Av. du PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 477945695


CHARBIT Jacques - 258 Avenue du PRADO,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Pédales d'effet pour guitare électrique.