Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biocom
CHARBIT Jacques

Numéro de dépôt :
1315397
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque biocom

Déposée le 9 juillet 1985 par CHARBIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « biocom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBIT Jacques domicilié(e) 98, rue du Théatre, 75015 PARIS. - France.

La marque biocom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biocom est expirée depuis le 9 juillet 1995.

CHARBIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOM , VENOSMINE , Medic Aid , MANCOM , MEDIMATIC , MEDISSIME-MEDIAID , YSTEC , MEDICA 7 , MANCOM , DANE LOGISTIC


CHARBIT Jacques - 98, rue du Théatre, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.