Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARBAUX FRERES
/
DE BISCANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BISCANE
CHARBAUX FRERES SARL

Numéro de dépôt :
93476293
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque DE BISCANE

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARBAUX FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE BISCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARBAUX FRERES domicilié(e) 6, rue du Bordet, 51270 CONGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHARBAUX FRERES - France.

La marque DE BISCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BISCANE est expirée depuis le 9 juillet 2003.


CHARBAUX FRERES SARL - 6, rue du Bordet, 51270 CONGY - France - SIREN 302715552


CHAMPAGNE CHARBAUX FRERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins