Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRES DES GARRIGUES
CHARAZAL - Adrien

Numéro de dépôt :
3081527
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque PIERRES DES GARRIGUES

Déposée le 8 février 2001 par CHARAZAL - Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRES DES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est CHARAZAL - Adrien, domicilié(e) Rue droite, 12260 Villeneuve d'Aveyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Adrien CHARAZAL - France.

La marque PIERRES DES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES DES GARRIGUES est expirée depuis le 8 février 2011.


CHARAZAL - Adrien - Rue droite, 12260 Villeneuve d'Aveyron - France


Mr Adrien CHARAZAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits ; et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées confitures - compotes ; ufs; produits laitiers ; fromages ; lait ; huiles et graisses comestibles. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; préparation faite de céréales ; pâtisserie, confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, (condiments), épices-glace à rafraîchir ; gâteaux secs, pâtisserie sèche. Produits agricoles, horticoles - forestiers (ni transformés ni préparés), graines (semences) animaux vivant, fruit et légumes frais - plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.