Déposée le 18 décembre 2003 par madame CHARAYSOMBATCHAROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATTAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est madame CHARAYSOMBATCHAROEN domicilié(e) Vacharee, 29, rue Etienne Marcel,75001 Paris - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAVIDEAU domicilié(e) 5, rue Cassette,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque PATTAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTAYA est expirée depuis le 18 décembre 2013.
Madame CHARAYSOMBATCHAROEN - Vacharee, 29, rue Etienne Marcel,75001 Paris - 75001 - France
SCP DAVIDEAU - 5, rue Cassette,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Services de restauration, services de traiteur, services hôteliers, exploitation de terrain de camping, maison de retraite pour personnes âgées, crèche d'enfants. Verrerie, porcelaine et faïence : Assiettes, bassines, baguettes (usage alimentaire), bouteilles, brocs, carafes, coquetiers, coupes, coupelles, figurines, flacons, légumiers, plats, poivrières, porte couteaux, porte menu, porte cure dents, pots, vases, verres, récipients, saladiers, salières, services à thé, services de table, soupières, sucriers, urnes, vasques. Tissus à usage textile, linge de maison, et de bain, et de lit, et de maison et de table en matières textiles à savoir : nappes, napperons, serviettes de table, sets de table, sur nappe, chemins de table, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre lit, dessus de lit, voilages en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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