Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASSE MATINEE
CHARAVNER J. Claude

Numéro de dépôt :
93485769
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque GRASSE MATINEE

Déposée le 28 septembre 1993 par la société CHARAVNER J. Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRASSE MATINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société CHARAVNER J. Claude domicilié(e) 108-116, Av. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 237 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude CHARAVNER "GRASSE MATINEE" Le Carreau de Neuilly - France.

La marque GRASSE MATINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASSE MATINEE est expirée depuis le 28 septembre 2003.


CHARAVNER J. Claude - 108-116, Av. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France - SIREN 325237816


M. Jean-Claude CHARAVNER "GRASSE MATINEE" Le Carreau de Neuilly - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Pièces d'ameublement Tissus non compris dans d'autres classes Meubles neufs et anciens Literies (à l'exception du linge de lit) Service de décoration intérieur

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.