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Marques déposées par la société CHARAUDEAU Josette
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ROYAL RILLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL RILLETTES
CHARAUDEAU Josette

Numéro de dépôt :
1334767
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque ROYAL RILLETTES

Déposée le 27 novembre 1985 par la société CHARAUDEAU Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ROYAL RILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHARAUDEAU Josette domicilié(e) 17 RUE GABRIEL CHEVALLIER B.P. 14, 37800 STE MAURE (dossier no 2054930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 978 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAUDEAU Josette domicilié(e) (dossier no 2054930) - France.

La marque ROYAL RILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL RILLETTES est expirée depuis le 27 novembre 2005.


CHARAUDEAU Josette - 17 RUE GABRIEL CHEVALLIER B.P. 14, 37800 STE MAURE (dossier no 2054930) - France - SIREN 352978381


CHARAUDEAU Josette - (dossier no 2054930) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054930 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Rillettes