Déposée le 7 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOMATO BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Charal domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TOMATO BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charal, société par actions simplifiée - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement sans limitation n°2067194 - Publication au BOPI 1996-21
Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269336 - Publication au BOPI 1998-12-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313542 - Publication au BOPI 2006-04-26
Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2618994 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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