Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIANTILLES
CHARAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1268116
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
16/06/2013
SOLEIANTILLES de CHARAL

Présentation de la marque SOLEIANTILLES

Déposée le 7 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « SOLEIANTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies,49300 CHOLET,FRANCE (dossier no 2244881) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2244881) - 49301 - France.

La marque SOLEIANTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIANTILLES est expirée depuis le 16 juin 2013.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL Société par Actions Simplifiée - 1, Place des Prairies,49300 CHOLET,FRANCE (dossier no 2244881) - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2244881) - 49301 - France


Renouvellement sans limitation n°2021113 - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244881 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266806 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription - Transmission de propriété n°7511 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huile et graisses comestibles; conserves pickles.