Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABIM
CHARAL, SAS

Numéro de dépôt :
1569777
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2020

Présentation de la marque SABIM

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SABIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France.

La marque SABIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SABIM arrivera à expiration en date du 8 janvier 2020.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : CHIEF BURGER , CROQ BURGER , NEW LIGHT , MICROMAGIC , SAVOUR STEAK , GOUT DE L'EVASION , CHARAL , PIG ET PEG , CHARAL saveur et énergie , CHARAL SAVEUR ET ENERGIE


CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


CHARAL - B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160725 - Publication au BOPI 1999-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 31 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66805 - Publication au BOPI 1992-08-31

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406066 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287953 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 3 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343847 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°287954 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291415 - Publication au BOPI 1999-12-06

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425252 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.