Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Petit APPÉTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Petit APPÉTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Viande, viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier ; charcuterie, salaison, saucisson, saucisses, abats, poisson, crustacés (non vivants) ; viande crue, cuite, hachée, en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée ; produits carnés ; préparations à base de viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier, charcuterie, saucisse, abats, poisson sous toute forme et notamment produits frais et surgelés ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; extraits de viande, conserves de tous les produits cités, huiles, graisses comestibles ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés ; sandwichs, pizzas, beignets, hamburgers à base de viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier, charcuterie, salaison, poisson, crustacés, frais et surgelés ; jus de viande (sauces) ; tourtes, tartes, pâtisserie charcutière ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ;
Restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de restauration à domicile (alimentation), préparation d'aliments à emporter ; services de bars ; consultations professionnelles dans le domaine culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
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