Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit APPÉTIT
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3904330
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Petit APPÉTIT de CHARAL

Présentation de la marque Petit APPÉTIT

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit APPÉTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Petit APPÉTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit APPÉTIT arrivera à expiration en date du 13 mars 2022.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier ; charcuterie, salaison, saucisson, saucisses, abats, poisson, crustacés (non vivants) ; viande crue, cuite, hachée, en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée ; produits carnés ; préparations à base de viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier, charcuterie, saucisse, abats, poisson sous toute forme et notamment produits frais et surgelés ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; extraits de viande, conserves de tous les produits cités, huiles, graisses comestibles ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés ; sandwichs, pizzas, beignets, hamburgers à base de viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier, charcuterie, salaison, poisson, crustacés, frais et surgelés ; jus de viande (sauces) ; tourtes, tartes, pâtisserie charcutière ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ;

Restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de restauration à domicile (alimentation), préparation d'aliments à emporter ; services de bars ; consultations professionnelles dans le domaine culinaire (informations et conseils en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).