Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANELO
CHARAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578462
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque PANELO

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2157694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) (dossier no 2157694) - France.

La marque PANELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANELO est expirée depuis le 2 mars 2010.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL Société Anonyme - 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2157694) - France - SIREN 546950379


CHARAL - (dossier no 2157694) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157694 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°265767 - Publication au BOPI 1998-10-28

Produits carnés, produits de viande, viande, conserves de viande, produits à base de viandes, abats et produits à base d'abats, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.