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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
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NEW-FORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEW-FORME
CHARAL SAS

Numéro de dépôt :
1358407
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque NEW-FORME

Déposée le 10 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW-FORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2315638) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2315638) - 49301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEW-FORME est expirée depuis le 10 juin 2016.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL SAS - 1 Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2315638) - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2315638) - 49301 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement sans limitation n°2062117 - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315638 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269336 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188815 - Publication au BOPI 1995-08-28

Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188816 - Publication au BOPI 1995-08-28

Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188814 - Publication au BOPI 1995-08-28

Préparations à base de viande hachée présentées en portions individuelles de toutes formes et de toutes compositions, à l'état réfrigéré ou surgelé.