Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eloïse Bigard-Prunet domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MICROSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
Maître Eloïse Bigard-Prunet - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266806 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239331 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528047 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence à usage alimentaire.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés, plats cuisinés frais, surgelés ou en conserves; gelées, ufs, huiles et graisses comestibles.Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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