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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
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MICROPLATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROPLATE
CHARAL, SAS

Numéro de dépôt :
93462497
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque MICROPLATE

Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROPLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2239332) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107, A l'attention de Catherine BUFFET,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2239332) - 49301 - France.

La marque MICROPLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROPLATE est expirée depuis le 2 avril 2013.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, SAS - 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2239332) - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL - B.P. 70107, A l'attention de Catherine BUFFET,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2239332) - 49301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266806 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239332 - Publication au BOPI 2003-03-14

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence à usage alimentaire.Plats préparés, plats cuisinés frais, surgelés ou en conserves.Sauces

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.