Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498439
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2254364) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2254364) - 49301 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498439.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2013.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT , , CHARAL SAVEUR ET ENERGIE


CHARAL, Société par Actions Simplifiée - 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2254364) - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex (dossier no 2254364) - 49301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266806 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2254364 - Publication au BOPI 2003-12-08

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Récipients d'emballage en aluminium pour la viande; feuilles d'aluminium pour l'emballage de la viande.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Aliments pour les animaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.