Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107,49301 CHOLET CEDEX - 49301 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352111.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL SAS - 1, Place des Prairies,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 546950379
CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107,49301 CHOLET CEDEX - 49301 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viandes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pes et de viande. Produits horticoles, agricoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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