Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PLATS MINUT'
CHARAL, SAS

Numéro de dépôt :
3657971
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
LES PLATS MINUT\' de CHARAL

Présentation de la marque LES PLATS MINUT'

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLATS MINUT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France.

La marque LES PLATS MINUT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATS MINUT' arrivera à expiration en date du 15 juin 2019.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : SABIM , CHIEF BURGER , CROQ BURGER , NEW LIGHT , MICROMAGIC , SAVOUR STEAK , GOUT DE L'EVASION , CHARAL , PIG ET PEG , CHARAL saveur et énergie


CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


CHARAL - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits eet légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes et de viande ; glace à rafraîchir.