Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PLATS MINUT' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
CHARAL - B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes et de viande ; glace à rafraîchir.
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