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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charal
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ISOPACTEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOPACTEE
Charal, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1364222
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2026

Présentation de la marque ISOPACTEE

Déposée le 27 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Charal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Charal domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISOPACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOPACTEE arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Charal a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


Charal, société par actions simplifiée - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation n°2068124 - Publication au BOPI 1996-23

Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269336 - Publication au BOPI 1998-12-22

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316262 - Publication au BOPI 2006-06-02

Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2016 n°2620780 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-13

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Emballages et récipients d'emballage en métal.Papiers et cartons d'emballage;matières plastiques pour l'emballage (non compris d'ans d'autres classes). Emballages et récipients d'emballage en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.