Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOPACTEE
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1315173
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025

Présentation de la marque ISOPACTEE

Déposée le 5 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ISOPACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOPACTEE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation n°2049284 - Publication au BOPI 1995-26

Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269335 - Publication au BOPI 1998-12-22

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290026 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2590009 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.