Déposée le 11 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREEZE-GRILL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL, A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107 1 Place des Prairies - 49301 - CHOLET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
CHARAL, A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107 1 Place des Prairies - 49301 - CHOLET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147901 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190134 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 16 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264736 - Publication au BOPI 1998-10-16
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190135 - Publication au BOPI 1995-10-03
Renouvellement avec limitation le 15 juin 2009 n°2410177 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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