Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE HACHE
CHARAL, SAS

Numéro de dépôt :
3087064
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque DELICE HACHE

Déposée le 26 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE HACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France.

La marque DELICE HACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE HACHE arrivera à expiration en date du 26 février 2021.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : SABIM , CHIEF BURGER , CROQ BURGER , NEW LIGHT , MICROMAGIC , SAVOUR STEAK , GOUT DE L'EVASION , CHARAL , PIG ET PEG , CHARAL saveur et énergie


CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


CHARAL - B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET CEDEX - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467041 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.