Déposée le 1 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQ' BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CROQ' BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, société par actions simplifiée - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269335 - Publication au BOPI 1998-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293156 - Publication au BOPI 2005-07-08
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2589970 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Hamburgers ; croque-monsieur , croque-madame; croque-campagnard; préparations à base de fromage ; croquettes alimentaires produits carnés ; produits de viande ; viande ; poisson ; volaille; gibier ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; préparations à base de viande, abats et produits à base d'abats, de poisson, de volaille ou de gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande ou d'extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées de viande ; jus de viande ; poissons panés ; viande panée ; volaille panée ; gibier pané ; casse-croûte à base de viande, de poisson, de gibier ou de volaille ; fromage ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; confitures ; compotes.Préparations faites de céréales à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier ou de fromage; condiments ; sel ; moutarde; poivre ; vinaigre; sauces (condiments) ; épices; pain ; riz ; tapioca; sagou ; farines ; biscuits, gâteaux ;pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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