Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ' BURGER 6 HAMBURGERS
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95583131
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2025

Présentation de la marque CROQ' BURGER 6 HAMBURGERS

Déposée le 1 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ' BURGER 6 HAMBURGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CROQ' BURGER 6 HAMBURGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ' BURGER 6 HAMBURGERS arrivera à expiration en date du 1 août 2025.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269335 - Publication au BOPI 1998-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293157 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2589973 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Hamburgers; croque-monsieur; croque-madame; croque-campagnard ; préparations à base de fromage , croquettes alimentaires ; produits carnés ; produits de viande ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier; préparations à base de viande, abats et produits à base d'abats, de poisson, de volaille ou de gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande ou d'extraits de viande, de poisson, devolaille ou de gibier ; gelées de viande; jus de viande ; poissons panés ; viande panée ; volaille panée ; gibier pané ; ; casse-croûte à base de viande, de poisson, de gibier ou de volaille ; fromage ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; pickles ; confitures ; compotes.Préparations faites de céréales à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier ou de fromage; condiments ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre; sauces (condiments) , épices ; pain ; riz , tapioca; sagou ; farines ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.