Déposée le 3 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALL BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Mme Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET Cedex - France.
La marque BALL BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARAL, SAS - 1 Place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379
CHARAL - B.P. 70107 1 Place des Prairies A l'attention de Mme Catherine BUFFET - 49301 - CHOLET Cedex - France
Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266551 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195669 - Publication au BOPI 2001-04-03
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467657 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Produits carnés, produits de viande, viande, conserves de viandes, produits à base de viande, abats et produits à base d'abats, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;plats cuisinés, frais, surgelés ou en conserve. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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