Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN BURGER CHARAL
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94540397
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2024

Présentation de la marque AMERICAN BURGER CHARAL

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN BURGER CHARAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place Jean Chavel - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque AMERICAN BURGER CHARAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN BURGER CHARAL est expirée depuis le 14 octobre 2024.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place Jean Chavel - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273793 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 3 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°195818 - Publication au BOPI 1996-01-03

Inscription le 1 décembre 1998 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°267659 - Publication au BOPI 1998-12-01

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2014 n°2569697 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, extraits de viande, poisson, volaille et gibier, gelées, huiles et graisses comestibles.Sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.