Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SYSTEME T
Numéro de dépôt :
1458727
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/09/1997
Présentation de la marque LE SYSTEME T
Déposée le 3 septembre 1987 par madame CHAPUZET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « LE SYSTEME T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SYSTEME T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYSTEME T est expirée depuis le 3 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37