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Marques déposées par CHAPUY Francis
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TAROTS.EU.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAROTS.EU.COM
CHAPUY Francis

Numéro de dépôt :
3310404
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
TAROTS.EU.COM de CHAPUY Francis

Présentation de la marque TAROTS.EU.COM

Déposée le 31 août 2004 par CHAPUY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAROTS.EU.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est CHAPUY Francis domicilié(e) 18 avenue Arago,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUY Francis domicilié(e) 18 avenue Arago,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

La marque TAROTS.EU.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAROTS.EU.COM est expirée depuis le 31 août 2014.


CHAPUY Francis - 18 avenue Arago,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


CHAPUY Francis - 18 avenue Arago,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

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