Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINT A CAR
CHAPUY Francis
PITIOT Jean

Numéro de dépôt :
99803945
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque PAINT A CAR

Déposée le 21 juillet 1999 par CHAPUY Francis et PITIOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAINT A CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Les déposants sont CHAPUY Francis, domicilié(e) 18 avenue Arago, 93370 Montfermeil - France et PITIOT Jean, domicilié(e) 13 avenue de Beauce, 94100 St Maur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUY Francis - France.

La marque PAINT A CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINT A CAR est expirée depuis le 21 juillet 2009.

CHAPUY Francis a également déposé les autres marques suivantes : CARS ON LINE , TAROTS.EU.COM , ART VENTURE


CHAPUY Francis - 18 avenue Arago, 93370 Montfermeil - France

PITIOT Jean - 13 avenue de Beauce, 94100 St Maur - France


CHAPUY Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Véhicules.