Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARS ON LINE
CHAPUY Francis

Numéro de dépôt :
97676455
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque CARS ON LINE

Déposée le 5 mai 1997 par CHAPUY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARS ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est CHAPUY Francis, domicilié(e) 18 avenue Arago, 93370 Montfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUY Francis - France.

La marque CARS ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARS ON LINE est expirée depuis le 5 mai 2007.

CHAPUY Francis a également déposé les autres marques suivantes : PAINT A CAR , TAROTS.EU.COM , ART VENTURE


CHAPUY Francis - 18 avenue Arago, 93370 Montfermeil - France


CHAPUY Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

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