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Marques déposées par CHAPUT Serge
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FORTRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTRESS
CHAPUT Serge, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation, 2 rue Gervex, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1160799
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FORTRESS de CHAPUT Serge

Présentation de la marque FORTRESS

Déposée le 3 juin 1980 par CHAPUT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPUT Serge, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation, 2 rue Gervex, 75017 PARIS. - France.

La marque FORTRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORTRESS est expirée depuis le 3 juin 1990.

CHAPUT Serge a également déposé les autres marques suivantes : FORTRESS , FORCE , AS ART ET SONS


CHAPUT Serge, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation, 2 rue Gervex, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription - Gage constitué n°11166 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11165 - Publication au BOPI

Malles, coffres, valises ou meubles en bois stratifié ou fibre de verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.