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Marques déposées par CHAPUT Serge
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FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE
CHAPUT Serge

Numéro de dépôt :
1290688
Date de dépôt :
09/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FORCE de CHAPUT Serge

Présentation de la marque FORCE

Déposée le 9 octobre 1981 par CHAPUT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPUT Serge domicilié(e) 2, rue Gervex, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS EN FORMATION. - France.

La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 9 octobre 1991.

CHAPUT Serge a également déposé les autres marques suivantes : FORTRESS , FORTRESS , AS ART ET SONS


CHAPUT Serge - 2, rue Gervex, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS EN FORMATION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription - Gage constitué n°11166 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11165 - Publication au BOPI

Pièces de serrurerie , de protection et de renfort non comprises dans d'autres classes;